SchoolVote est une solution développée et gérée en tant qu'auto-entreprise, opérant sous le régime de l'auto-entrepreneur en France.
Adresse de contact électronique : contact@schoolvote.fr
L'auto-entreprise n'est pas assujettie à la TVA (TVA non applicable, article 293 B du CGI).
SchoolVote est hébergé par Vercel Inc., situé au 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.
Contact de l'hébergeur : privacy@vercel.com
En tant qu'utilisateur de SchoolVote, vous disposez de droits conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) pour accéder, rectifier, et supprimer vos données personnelles. Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande à l'adresse électronique suivante : contact@schoolvote.fr
Pour plus de détails concernant l'utilisation et la protection de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
Tous les contenus présents sur SchoolVote, incluant, sans limitation, les graphiques, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l'auto-entreprise à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans un accord exprès par écrit. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Pour toute question ou demande d'information relative à SchoolVote, ou pour signaler un contenu inapproprié ou illégal, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@schoolvote.fr